Arrêté du 21 octobre 1997 portant création du brevet professionnel des métiers de la piscine - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 3167a7ef-7458-4ecd-b4fb-f88e3ae857a1
- Début de validité
- 30 octobre 1997
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000023972632/2018-11-30
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000023972632/article-2/versions/3167a7ef-7458-4ecd-b4fb-f88e3ae857a1/
Sommaire du texte
Texte
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel des métiers de la piscine sont définies en annexe I au présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er mars 2017 - art. 8 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8