Arrêté du 9 août 2011 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques et l'arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme - Article 2
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- Version
- Mise à jour en retard — b47193d5-0e05-4856-ac0d-9da7c7ace7fc
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000024491407/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000024491407/article-2/versions/b47193d5-0e05-4856-ac0d-9da7c7ace7fc/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 septembre 2010Art. 2, Sct. CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTS, Art. 5, Art. 21, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 31, Art. 34, Sct. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TAPIS ROULANTS, Art. 37, Art. 39, Art. 50, Art. 52
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 2010 - CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFI... (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 2010 - CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MOD... (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 2010 - art. 2 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 2010 - art. 21 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 2010 - art. 25 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 2010 - art. 26 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 2010 - art. 27 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 2010 - art. 31 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 2010 - art. 34 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 2010 - art. 37 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 2010 - art. 39 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 2010 - art. 5 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 2010 - art. 50 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 2010 - art. 52 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 21
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 25
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 26
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 27
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 31
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 34
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 37
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 39
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 50
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 52