Arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) - Article 3
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 4f179265-b614-4729-b700-42730b12abf7
- Début de validité
- 4 septembre 2012
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000024615638/2020-08-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000024615638/article-3/versions/4f179265-b614-4729-b700-42730b12abf7/
Sommaire du texte
Texte
Les enseignements dans ces classes comprennent, pour tous les élèves :
― des enseignements communs ;
― un accompagnement personnalisé ;
― en classe terminale, un enseignement technologique spécifique à chaque spécialité ;
― des enseignements facultatifs.
L'horaire des enseignements suivis par un élève scolarisé en série STMG est fixé en annexe du présent arrêté.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 14 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14