Arrêté du 12 janvier 2012 fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives - Article 3

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 mars 1993
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 mars 1993 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 mars 1993 - art. 1 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 mars 1993 - art. 2 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 mars 1993 - art. 3 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 mars 1993 - art. 4 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 mars 1993 - art. 5 (Ab)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 mars 1993 fixant le programme des épreuves des concours externe et interne pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5