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  3. Décret n° 2012-172 du 3 février 2012 relatif au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
  4. Chapitre II : Formation en vue du diplôme d'études spécialisées
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Décret n° 2012-172 du 3 février 2012 relatif au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques - Article 12

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
6 février 2012
Fin de vigueur
21 août 2013

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — ae242e30-6dc5-4d3b-adb9-ae326445a555
Début de validité
6 février 2012
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000025284802/2013-08-20
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000025284802/article-12/versions/ae242e30-6dc5-4d3b-adb9-ae326445a555/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Formation en vue du diplôme d'études spécialisées Consulter cette section
    1. Article 9
    2. Article 10
    3. Article 11
    4. Article 12
    5. Article 13
    6. Article 14
    7. Article 15
    8. Article 16
  3. Chapitre III : Délivrance du diplôme d'études spécialisées Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Diplômes d'études spécialisées complémentaires Consulter cette section

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  5. Chapitre V : Dispositions particulières relatives aux pharmaciens des armées Consulter cette section

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  6. Chapitre VI : Dispositions transitoires et finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Formation en vue du diplôme d'études spécialisées Consulter cette section
    1. Article 9
    2. Article 10
    3. Article 11
    4. Article 12
    5. Article 13
    6. Article 14
    7. Article 15
    8. Article 16
  3. Chapitre III : Délivrance du diplôme d'études spécialisées Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Diplômes d'études spécialisées complémentaires Consulter cette section

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  5. Chapitre V : Dispositions particulières relatives aux pharmaciens des armées Consulter cette section

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  6. Chapitre VI : Dispositions transitoires et finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte


La préparation de chaque diplôme d'études spécialisées est placée, dans chaque interrégion, sous la responsabilité d'un enseignant-chercheur chargé de coordonner l'organisation de l'enseignement théorique et des formations pratiques. Ce coordonnateur est désigné, pour une période de trois ans renouvelable une fois, par les directeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie de l'interrégion.

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 6 février 2012 Version 12 — ABROGE

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Concordances

  • CONCORDANCE Ressource indisponible — Cible indisponible

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Liens entrants

Concordances

  • CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible
  • CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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