Arrêté du 20 février 2012 relatif aux modalités de recrutement des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle - Article 9
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — ee3c3122-0e67-48c7-8381-6587ebbc5ea1
- Début de validité
- 30 mars 2012
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000025589601/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000025589601/article-9/versions/ee3c3122-0e67-48c7-8381-6587ebbc5ea1/
Sommaire du texte
Texte
Les opérations de recrutement des candidats au détachement ou à l'intégration directe dans les corps d'enseignants-chercheurs du Muséum national d'histoire naturelle sont effectuées selon les mêmes modalités que celles prévues aux articles 3, 4, 7 et 8 du présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
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