Article A322-76

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le: 27 juillet 2008
Fin de vigueur: 2 juillet 2010

Informations de vérification

Version: Mise à jour en retard — 3f77db0a-4b6b-401c-a34e-b425f06b1e84
Début de validité: 27 juillet 2008
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019263278/2008-07-27
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019263278/article-a322-76/versions/3f77db0a-4b6b-401c-a34e-b425f06b1e84/

Sommaire de cette page

Plusieurs plongeurs qui effectuent ensemble une plongée présentant les mêmes caractéristiques de durée, de profondeur et de trajet constituent une palanquée.
Une équipe est une palanquée réduite à deux plongeurs.

Historique

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Évolution juridique

30 avril 2008 Version A322-76 — MODIFIE
27 juillet 2008 Version A322-76 — MODIFIE Comparer avec la précédente
2 juillet 2010 Version A322-76 — MODIFIE Comparer avec la précédente
1 avril 2012 Version A322-76 — MODIFIE Comparer avec la précédente
18 avril 2012 Version A322-76 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Autres relations

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