Arrêté du 15 juin 2012 fixant le cahier des charges de la formation des professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — a3b18b07-d077-4cea-afad-e048ccb870f3
- Début de validité
- 30 juin 2012
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000026084558/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000026084558/article-2/versions/a3b18b07-d077-4cea-afad-e048ccb870f3/
Sommaire du texte
Texte
L'arrêté du 2 juillet 1991 relatif au contenu des formations organisées par les instituts universitaires de formation des maîtres et à leur validation est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 décembre 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Sct. CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION DES MAÎTRES., Art. ANNEXE
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2006 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2006 - Annexes (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2006 - CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION DES MAÎTRES. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2006 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2006 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2006 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2006 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2006 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2006 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2006 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2006 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2006 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2006 - art. ANNEXE (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2006 portant cahier des charges de la formation des maîtres en institut universitaire de formation des maîtres.
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE