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  3. Arrêté du 1er juillet 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
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Arrêté du 1er juillet 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles - Article 1

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En vigueur depuis le
8 août 2012

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Version
Mise à jour en retard — 190357f1-02d8-402c-87bd-4853cf6f9371
Début de validité
8 août 2012
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000026269091/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000026269091/article-1/versions/190357f1-02d8-402c-87bd-4853cf6f9371/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

NIVEAU
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle
CODE NSF
DURÉE
ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
V
Surveillant(e). ― Visiteur(e) de nuit en secteur social et médico-social.
330t
5 ans
CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVÉ (CNEAP).
V
Agent conducteur de chien en sécurité privée.
344
5 ans
FORMAPLUS 3B.
V
Agent qualifié de sécurité et de prévention (AQSP).
344t
5 ans
SYNDICAT NATIONAL DES ORGANISMES DE FORMATION EN PRÉVENTION ET SÉCURITÉ.
IV
Enlumineur.
132
3 ans
INSTITUT SUPÉRIEUR EUROPÉEN DE L'ENLUMINURE ET DU MANUSCRIT.
IV
Opérateur des métiers de l'image et du son (OPEMIS).
323
5 ans
IMCA PROVENCE. ― INSTITUT DES MÉTIERS DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE DE PROVENCE.
IV
Technicien du son. ― Musiques actuelles.
323t
5 ans
EMC. ― ENSEIGNEMENT DES MÉTIERS DE LA COMMUNICATION.
IV

Assistant de régulation médicale de SAMU

331
5 ans

INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS DU LYCÉE RABELAIS.

IV
Hydrobalnéologue.
331
2 ans
HECATE FORMATION.
IV
Perruquier maquilleur plasticien.
336
5 ans
ATELIER DU GRIFFON.
IV
Motocycliste de la police nationale.
344
5 ans
MINISTÈRE CHARGÉ DE L'INTÉRIEUR. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE LA POLICE NATIONALE (DGPN).
III
Dessinateur de bande dessinée et d'illustration.
134
2 ans
SARL ARC EN CIEL. ― ÉCOLE JEAN TRUBERT.
III
Responsable de relations internationales. ― Traduction.
136, 136g
1 an
UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LYON. ― ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON.
III
Gestionnaire qualité sécurité environnement.
200r, 221r, 223r
2 ans
ROYER ROBIN ASSOCIÉS.
III
Assistant de laboratoire biochimie-biologie.
222r, 331n
2 ans
UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LYON. ― ASSOCIATION DES FONDATEURS DE LABORATOIRE BIOCHIMIE BIOLOGIE. ― ÉCOLE SUPÉRIEURE DE TECHNICIENS BIOCHIMIE-BIOLOGIE.
III
Styliste de mode.
242
5 ans
ATELIER CHARDON SAVARD.
III
Concepteur en ingénierie simultanée.
251n
5 ans
INSTITUT UNIVERSITAIRE TECHNOLOGIQUE DE SAINT-NAZAIRE.
III
Technicien conseil en réseaux et télécommunications.
255n, 326n
5 ans
CCI DE PARIS. ― CENTRE DES FORMATIONS INDUSTRIELLES (CFI).
III
Informaticien réseaux.
255r
2 ans
INSTITUT POUR LA PROMOTION DE L'ENSEIGNEMENT ET DU CONSEIL (IPREC).
III
Négociateur immobilier.
313w
3 ans
INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (IFOCOP).
III
Infographiste 3 D.
320v
5 ans
AEH STUDIO MERCIER.
III
Informaticien d'exploitation et de maintenance.
326n
2 ans
INSTITUT POUR LA PROMOTION DE L'ENSEIGNEMENT ET DU CONSEIL (IPREC).
III
Médiateur artistique.
330v
5 ans
ART ET THÉRAPIE.

III

Formateur "Lutte contre l'illettrisme/remédiation linguistique".

333t

5 ans

Tétraccord

III
Formateur en arts plastiques.
335t
5 ans
ATELIERS TERRE ET FEU.
II
Réalisateur. ― Designer (DNAT).
132f
5 ans
MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CULTURE. ― DÉLÉGATION AUX ARTS PLASTIQUES (DAP).
II
Négociant d'art, médiateur culturel.
132g
5 ans
INSTITUT SUPÉRIEUR DES CARRIÈRES ARTISTIQUES (ICART). ― GROUPE EDH.
II
Danseur interprète.
133
3 ans
CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON (CNSMD LYON)/CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS (CNSMDP).
II
Responsable technico-commercial import-export.
200w
2 ans
CCI GRAND LILLE. ― ÉCOLE SUPÉRIEURE DE VENTE INDUSTRIELLE INTERNATIONALE. ― DOUAI BUSINESS SCHOOL (DBS).
II
Chef de produit pour les entreprises de la mode et d'habillement.
242n
5 ans
INSTITUT SUPÉRIEUR SPÉCIALISÉ DE LA MODE (MOD'SPE).
II
Designer concepteur de mode.
242n
5 ans
ÉCOLE DE LA CHAMBRE SYNDICALE DE LA COUTURE PARISIENNE.
II
Responsable technique d'applications laser industrielles.
254p
5 ans
IREPA LASER.
II
Responsable commercial export.
312m
2 ans
ÉCOLE SUPÉRIEURE DE GESTION (ESG). ― INSTITUT DE MANAGEMENT DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE DE GESTION.
II
Responsable de l'analyse et du développement stratégiques des marchés.
312n
2 ans
INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (IFOCOP).
II
Chargé de communication.
320m
3 ans
MARCOREL SARL.
II
Chargé de relations publiques et de communication.
320n
5 ans
EUROPEAN COMMUNICATION SCHOOL (ECS).
II
Responsable projet communication interne/externe.
320p
5 ans
INSTITUT SUPÉRIEUR DE LA COMMUNICATION, DE LA PRESSE ET DE L'AUDIOVISUEL (ISCPA).
II
Journaliste.
321n
5 ans
EUROPEAN COMMUNICATION SCHOOL. ― INSTITUT EUROPÉEN DU JOURNALISME (ECS-IES).
II
Sténotypiste de conférences.
324t
5 ans
STÉNOTYPE GRANDJEAN SA.
II
Administrateur systèmes et réseaux.
326t
5 ans
ASSOCIATION POUR LA FORMATION AUX TECHNIQUES INDUSTRIELLES (AFTI).
II
Manager en hôtellerie internationale.
334p
3 ans
INSTITUT VATEL PARIS.
II
Chef de mission d'investigations spécialisées.
344n
5 ans
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ― DIRECTION DE LA GENDARMERIE NATIONALE (DGGN)/MINISTÈRE CHARGÉ DE L'INTÉRIEUR. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE LA POLICE NATIONALE (DGPN). ― UNITÉ DE RECHERCHE, ASSISTANCE, INTERVENTION, DISSUASION (RAID).
I
Manager en ingénierie et gouvernance des risques.
110, 200, 344
5 ans
CCI DU CHER. ― CESAL. ― ÉCOLE HUBERT CURIEN.
I
Musicien interprète (DFS ou DNESM).
133
3 ans
CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON (CNSMD LYON)/CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS (CNSMDP).
I
Chef d'orchestre (DFS).
133
3 ans
CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS (CNSMDP).
I
Chef de chœur.
133
3 ans
CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON (CNSMD LYON).
I
Musicologue (DFS ou DNESM).
133g
3 ans
CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON (CNSMD LYON)/CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS (CNSMDP).
I
Manager en ingénierie de la qualité et du développement durable.
200, 310p
5 ans
CCI DU CHER. ― CESAL. ― ÉCOLE HUBERT CURIEN.
I
Designer industriel.
200n
5 ans
STRATE COLLEGE DESIGNERS.
I
Manager des achats internationaux.
312p
2 ans
CENTRE D'ÉTUDES SUPÉRIEURES DU COMMERCE INTERNATIONAL (CESCI).
I
Expert en techniques de marché (ITM).
313m
5 ans
CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE (CFPB).
I

Consultant technique.

315n

3 ans

Institut pour l'expertise (IpE)

I
Expert en ingénierie informatique.
326
5 ans
CENTRE RÉGIONAL D'ÉTUDES SUPÉRIEURES POUR LA PRÉPARATION AUX AFFAIRES (CRESPA) (ÉCOLE DU GROUPE SCIENCES-U).
I
Expert en conduite et ingénierie de développement de logiciels industriels.
326
5 ans
ASSOCIATION POUR LA FORMATION AUX TECHNIQUES INDUSTRIELLES (AFTI).
I
Chef de projet informatique et robotique.
326n
2 ans
INSTITUT MÉDITERRANÉEN D'INFORMATIQUE, D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET DE ROBOTIQUE (IMERIR).
I
Directeur des établissements sanitaires et sociaux (GESS).
332p
5 ans
UNIVERSITÉ CLAUDE BERNARD. ― LYON-I.
I
Directeur d'hôtellerie internationale.
334p
3 ans
INSTITUT VATEL PARIS.

Historique

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Évolution juridique

  1. 7 juillet 2008 Version 1 — MODIFIE
  2. 28 août 2008 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 23 janvier 2010 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 23 décembre 2010 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 8 août 2012 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 juillet 2012 - art. 2

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
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