Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 3 octobre 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
  4. Article 1

Arrêté du 3 octobre 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
23 juillet 2010

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — e0334580-cd35-48e7-ab7a-15fc8c0fe9f7
Début de validité
23 juillet 2010
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000026369422/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000026369422/article-1/versions/e0334580-cd35-48e7-ab7a-15fc8c0fe9f7/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

NIVEAU
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle
CODE NSF
DURÉE
ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
V
Agent de sécurité et de prévention incendie.
344t
5 ans
CREFOPS.
V
Agent de sécurité en sûreté (ADSS).
344t
2 ans
CABINET S'WAY.
IV
Installateur de systèmes de génie climatique (BTM).
227s
5 ans
ASSEMBLÉE PERMANENTE DES CHAMBRES DE MÉTIERS (APCM).
IV
Peintre en bâtiment (BTM).
233s
5 ans
ASSEMBLÉE PERMANENTE DES CHAMBRES DE MÉTIERS (APCM).
IV
Secrétaire technique, option santé et option cadre de vie.
324
5 ans
UNION NATIONALE DES PROFESSIONS LIBÉRALES.
IV
Esthéticienne animatrice de SPA.
336t
1 an
EMA.
III
Responsable de service local d'infrastructure.
230r
5 ans
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ― ARMÉE DE TERRE. ― ÉCOLE SUPÉRIEURE ET D'APPLICATION DU GÉNIE (ESAG).
III
Gestionnaire paie et administration du personnel.
315t
5 ans
GROUPEMENT DES PROFESSIONNELS DE PAIE ET DE GESTION.
III
Responsable technique d'exploitations sonores.
323
5 ans
CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES MÉTIERS DU SON (CFPMS).
III
Vendeur conseil en voyages d'affaires et de tourisme.
334w
5 ans
GROUPE AFT-IFTIM.
III
Coiffeur (brevet de maîtrise).
336t
5 ans
ASSEMBLÉE PERMANENTE DES CHAMBRES DE MÉTIERS (APCM).
II
Graphiste concepteur. ― Directeur artistique.
132 g
2 ans
ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ARTS GRAPHIQUES ET D'ARCHITECTURE INTÉRIEURE (ESAG PENNINGHEN).
II
Chef de produits textiles.
241p
5 ans
INSTITUT SUPÉRIEUR TEXTILE D'ALSACE (ISTA).
II
Négociateur en objets d'art et de décoration.

132

134

310m

5 ans
EAC CENTRE D'ÉTUDES SUPÉRIEURES EN ÉCONOMIE, ART ET COMMUNICATION.
II
Chef de projet en système d'information.
326n
5 ans
CONCEPTION ET MAINTENANCE DE LOGICIELS (CML).
II
Formateur-consultant.
333p
5 ans
SIPCA.
I
Manager d'entreprise.
310p
5 ans
EFGC. - EMD école de management.
I
Manager en opérations immobilières et urbaines.
312n, 341
5 ans
CCI DE MARSEILLE. ― PROVENCE. ― EUROMED MARSEILLE ÉCOLE DE MANAGEMENT.
I
Directeur administratif et financier.
313p
5 ans
INSTITUT DES HAUTES ÉTUDES COMPTABLES ET FINANCIÈRES (IHECF).


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 14 novembre 2008 Version 1 — MODIFIE
  2. 22 novembre 2009 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 23 juillet 2010 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 juillet 2010 - art. 5

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données