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Article 2

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Version
Mise à jour en retard — 11a6af78-fc2e-451e-9fc9-a82de1887db2
Début de validité
14 mai 1979
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 9 juin 2026 à 21h31
Import Jurisfac
15 octobre 2026 à 01h36 — a515f9ca-40db-4e66-a86c-81c853dd27b0
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000027294917/1979-05-14
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000027294917/article-2/versions/11a6af78-fc2e-451e-9fc9-a82de1887db2/
Sommaire de cette page

Le respect des dispositions de l'article 1er du présent arrêté doit faire l'objet, lors des réceptions par type ou à titre isolé, des deux vérifications respectivement pratique et théorique définies ci-après :



Lors de la vérification pratique, la vitesse moyenne est mesurée sur une base plane rectiligne, parcourue dans les deux sens avec départ lancé. Les conditions suivantes doivent être remplies :


Le sol de cette base doit être stabilisé ; la base doit avoir au moins 100 mètres de longueur et être plane avec, toutefois, la possibilité de comporter des pentes de 1,5 p. 100 au plus ;


Lors de l'essai, le véhicule doit être à vide, en ordre de marche, sans charge d'alourdissement ni équipement spécial et la pression des pneumatiques doit être celle prescrite pour l'emploi sur la route ;


Lors de l'essai, le véhicule doit être muni de pneumatiques neufs de la plus grande dimension prévue par le constructeur pour le véhicule ;


Le rapport de démultiplication qui doit être utilisé lors de l'essai est celui conduisant à la vitesse maximale du véhicule et la commande d'alimentation en carburant doit être poussée à fond ;


Pour tenir compte des erreurs diverses, inhérentes en particulier au procédé de mesure et à l'augmentation du régime du moteur à sa charge partielle, il est toléré que la vitesse ainsi mesurée dépasse de 10 p 100 la valeur de 25 kilomètres/heure.


Lors de la vérification théorique, on doit s'assurer que la vitesse maximale V, calculée selon la formule ci-après, ne dépasse pas de plus de 5 p. 100 la valeur de 25 kilomètres/heure :


V = 0,06 D n R


D : avancement réel par tour de roue motrice (en mètres) ;


n : vitesse de rotation du moteur au régime de puissance maximale (en tours par minute) ;


R : rapport de démultiplication conduisant à la vitesse maximale.




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