Arrêté du 15 juillet 2013 relatif aux épreuves du deuxième groupe de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » (STAV) du baccalauréat technologique créée par l'arrêté du 21 février 2013 relatif à la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole (STAV) - Article 5
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 364d5502-c8f1-4c69-8fb6-74949d174287
- Début de validité
- 27 juillet 2013
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000027753625/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000027753625/article-5/versions/364d5502-c8f1-4c69-8fb6-74949d174287/
Sommaire du texte
Texte
L'arrêté du 24 août 2006 relatif aux épreuves du deuxième groupe de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » du baccalauréat technologique est abrogé lors de l'entrée en vigueur du présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 août 2006 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 août 2006 - art. 1 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 août 2006 - art. 2 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 août 2006 - art. 3 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 août 2006 - art. 4 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 août 2006 - art. 4-1 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 août 2006 - art. 5 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 août 2006 - art. 6 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 août 2006 - art. 7 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 août 2006 - art. Annexe (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 août 2006 relatif aux épreuves du deuxième groupe de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » du baccalauréat technologique
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 4-1
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe