Code de l'éducation - Article D631-1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c705ae9b-9064-4ca6-9011-48eed97bb7be
- Début de validité
- 21 août 2013
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000027864803/2019-11-05
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000027864803/article-d631-1/versions/c705ae9b-9064-4ca6-9011-48eed97bb7be/
Sommaire du texte
Texte
Les études en vue du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale durent quatre ans. Elles comportent deux parties nommées respectivement niveau 1 et niveau 2.
Le niveau 1 correspond aux quatre premiers semestres de l'internat et le niveau 2 aux quatre autres semestres.
Ce diplôme est délivré par les universités habilitées à cet effet par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre chargé de la santé.
Le diplôme comporte deux options :
1° Biologie polyvalente ;
2° Biologie orientée vers une spécialisation.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Concordances
- CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Création et codification
- CODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V) — Référence sans identifiant DILA
- CREE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - art. 5 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. D633-9 (M)
- CITATION Code de l'éducation - art. D681-2 (M)
- CITATION Code de l'éducation - art. D683-2 (M)
- CITATION Code de l'éducation - art. D684-2 (M)
- CITATION Code de l'éducation - art. R632-29 (V)
Liens entrants
Concordances
- CONCORDANCE Ressource indisponible — Source indisponible
Création et codification
- CREE Ressource indisponible — Source indisponible
Modifications et abrogations
- ABROGE Ressource indisponible — Source indisponible
Citations
- CITATION Article 5
- CITATION Article R632-29
- CITATION Article D633-9
- CITATION Article D681-2
- CITATION Article D683-2
- CITATION Article D684-2
- CITATION Article D684-2
- CITATION Article D681-2
- CITATION Article D683-2
- CITATION Article D683-2
- CITATION Article D684-2
- CITATION Article D684-2
- CITATION Article D681-2
- CITATION Article D683-2
- CITATION Article D684-2
- CITATION Article D683-2
- CITATION Article D681-2
- CITATION Article D683-2
- CITATION Article D684-2
- CITATION Article D681-2
- CITATION Article D683-2
- CITATION Article D684-2
- CITATION Article D681-2
- CITATION Article D683-2
- CITATION Article D684-2
- CITATION Article D681-2
- CITATION Article D683-2
- CITATION Article D684-2