Arrêté du 18 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 1
Version en vigueur à la date consultée
Informations de vérification
- Version
- Version en vigueur à la date consultée — a42709fc-7a0b-434f-a96f-42b0262996d4
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000028158182/2026-11-15
- URL permanente
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Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 décembre 2008 - art. 4 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 décembre 2008 - art. 6 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 décembre 2008 - art. 7 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 décembre 2008 - art. 8 (M)