Arrêté du 5 mars 2014 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2013 relatif aux épreuves du deuxième groupe de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » (STAV) du baccalauréat technologique créée par l'arrêté du 21 février 2013 relatif à la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole (STAV) - Article 3
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 04992717-27bb-4373-b21f-be03c8f67542
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000028722436/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000028722436/article-3/versions/04992717-27bb-4373-b21f-be03c8f67542/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juillet 2009Art. 2, Art. 3
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 juillet 2009 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 juillet 2009 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 juillet 2009 - art. 3 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 24 août 2006 relatif aux épreuves du deuxième groupe des séries « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » du baccalauréat technologique
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3