Arrêté du 13 mai 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « innovation textile » option A « structures », option B « traitements » - Article 3
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 2eefae17-e1f1-41ac-ad73-fca69513d685
- Début de validité
- 21 juin 2014
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029109961/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029109961/article-3/versions/2eefae17-e1f1-41ac-ad73-fca69513d685/
Sommaire du texte
Texte
Le règlement d'examen est fixé en annexe II c au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe II d au présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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