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  3. Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes
  4. TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET ATTRIBUTION DE CRÉDITS
  5. Chapitre Ier : Organisation des enseignements
  6. Article 12

Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes - Article 12

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 septembre 2015

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — b37c68bf-ca81-437a-bae9-22d87bacda8c
Début de validité
1 septembre 2015
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029625789/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029625789/article-12/versions/b37c68bf-ca81-437a-bae9-22d87bacda8c/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. TITRE Ier : L'ADMISSION Consulter cette section

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  3. TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET ATTRIBUTION DE CRÉDITS Consulter cette section
    1. Chapitre Ier : Organisation des enseignements Consulter cette section
      1. Article 12
      2. Article 13
      3. Article 14
    2. Chapitre II : Attribution des crédits Consulter cette section

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  4. TITRE III : LES DIPLÔMES Consulter cette section

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  5. TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES Consulter cette section

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  6. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. TITRE Ier : L'ADMISSION Consulter cette section

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  3. TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET ATTRIBUTION DE CRÉDITS Consulter cette section
    1. Chapitre Ier : Organisation des enseignements Consulter cette section
      1. Article 12
      2. Article 13
      3. Article 14
    2. Chapitre II : Attribution des crédits Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte

L'organisation des différents cycles et cursus et les crédits correspondants sont prévus à l'annexe du présent arrêté.
Le changement d'option en cours de deuxième cycle est soumis à l'avis de l'équipe enseignante.
Les formations comportent notamment des préparations à l'insertion professionnelle qui inclut une sensibilisation à la parité femme-homme et une sensibilisation au handicap, conformément aux articles R. 335-48 et suivants du code de l'éducation.
L'enseignement d'au moins une langue étrangère ainsi que la réalisation d'un stage à la fin du semestre 3, au cours des semestres 4, 5 ou 6, sont obligatoires.
L'attribution des crédits a lieu au semestre 6.

Notes



Historique

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Évolution juridique

  1. 25 juillet 2013 Version 12 — MODIFIE
  2. 1 septembre 2015 Version 12 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 13 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 8 octobre 2014 - art. 4

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. R335-48

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R335-48
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R335-48

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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