Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 30 mars 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
  4. Article 1

Arrêté du 30 mars 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
30 novembre 2014

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — bae45c08-59c1-430f-a41b-bce915786cbc
Début de validité
30 novembre 2014
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029825079/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029825079/article-1/versions/bae45c08-59c1-430f-a41b-bce915786cbc/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

NIVEAU
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle
CODE NSF
DURÉE
ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
V

Cuisinier.

221t

5 ans

Ministère de la défense. ― Ecole des fourriers de Querqueville.

V

Conducteur d'engins de travaux publics et de génie rural.

232p

2 ans

Centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Semur-Châtillon (CFPPA de la Barotte).

V

Auxiliaire de bibliothèque.

325t

5 ans

Association des bibliothécaires de France (ABF).

V

Agent cynophile de sécurité.

344

5 ans

Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole des Combrailles.

V

Assistant(e) de la médico-dépendance des personnes âgées.

330t
331

5 ans

EFGC. - EMD école de management.

IV

Glacier fabricant (BTM).

221p

3 ans

Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCM).

IV

Matiériste-coloriste en décor de sols.

233

5 ans

Ecole européenne de l'art et des matières.

IV

Technicien d'intervention télécom.

255s

2 ans

LOGIC.

IV

Technicien d'événements culturels.

323t

3 ans

Institut général des techniques du spectacle (IGTS).

IV

Secrétaire médical(e) et médico-social(e).

324t

5 ans

ADIEL alternance. ― Conseil formation.

IV

Secrétaire médical(e) et médico-social(e).

324t

5 ans

Centre national d'enseignement à distance (CNED).

IV

Assistant bibliothécaire - public et services en bibliothèque.

325t

5 ans

Université Pierre Mendès France - Grenoble-II (Saint-Martin-d'Hères, Isère). ― Médiat Rhône-Alpes. ― Centre régional de formation aux carrières des bibliothèques.

IV

Maintenicien informatique.

326r

5 ans

Centre de formation et de reclassement. ― GEFI.

IV

Coordinateur du cadre de vie en secteur sanitaire et social.

330p

3 ans

CFP-LPP Saint-Ennemond.

III

Artiste mime.

133

5 ans

Studio MAGENIA. ― Académie européenne de théâtre corporel.

III

Styliste modéliste.

242n

2 ans

MODE'ESTAH.

III

Brevet de maîtrise supérieur (BMS).

310p

1 an

Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

III

Gemmologue.

312v

5 ans

EAC Centre d'études supérieures en économie, art et communication.

III

Chargé de recouvrement.

313t

5 ans

AFDCC

III

Responsable de secteur services à la personne.

330p

3 ans

Chambre de commerce et d'industrie territoriale du Cher.

III

Gestionnaire de projets événementiels.

334

5 ans

Sciences ― U Lyon

III

Officier de sécurité d'une haute personnalité.

344

2 ans

Ministère chargé de l'intérieur. ― Direction générale de la police nationale (DGPN). ― Service de protection des hautes personnalités (SPHP).

II

Architecte d'intérieur/designer.

233n

3 ans

ESAM Design.

II

Architecte d'intérieur.

233n

3 ans

Académie Charpentier.

II

Architecte d'intérieur.

233n

3 ans

Institut création, réalisation, étude en aménagement et design (CREAD).

II

Styliste designer mode.

242n

5 ans

ESMOD International.

II

Responsable d'un centre de profit.

310t

5 ans

AUDENCIA Nantes. ― Ecole de management.

II

Responsable de production transport de personnes.

311n

5 ans

Groupe AFT-IFTIM.

II

Responsable chaîne logistique.

311p

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Rennes. ― Ecole supérieure de logistique industrielle (ESLI).

II

Responsable de développement clientèle.

312

3 ans

Société française d'études et de formation (SFEF).

II

Photographe professionnel.

323t

5 ans

Ecole technique privée de photographie, de multimédia et d'infographie (ETPA) Toulouse.

II

Administrateur réseau.

326r

2 ans

Chambre de commerce et d'industrie territoriale du Valenciennois.

II

Art-thérapeute.

330v

2 ans

Art et thérapie.

II

Visiteur médical.

331w

2 ans

Les entreprises du médicament.

II

Coordonnateur de projet de solidarité internationale et locale.

341p

5 ans

Institut de formation et d'appui aux initiatives de développement. ― IFAID Aquitaine.

II

Chef de projet en ingénierie de l'éco-conception.

200n

5 ans

Baxa

I

Musicien professionnel instrumentiste-concertiste.

133

1 an

Ecole normale de musique de Paris - Alfred Cortot.

I

Chanteur(se) professionnel(le) soliste (concertiste ou opéra).

133

1 an

Ecole normale de musique de Paris - Alfred Cortot.

I

Manager d'affaires internationales.

312

5 ans

Centre d'études supérieures du commerce international (CESCI).

I

Responsable export.

312

3 ans

Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Clermont-Ferrand - Issoire. ― Groupe ESC Clermont-Ferrand.

I

Manager en ingénierie d'affaires.

312t

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie de Versailles - Val-d'Oise - Yvelines (CCIV). ― Sup de V.

I

Manager en ressources humaines.

315

5 ans

Institut des professions des affaires et du commerce (IPAC), centre régional d'études supérieures pour la préparation aux affaires (CRESPA).

I

Réalisateur numérique.

323n

2 ans

Chambre de commerce et d'industrie territoriale du Valenciennois.

I

Directeur des structures d'action sociale et médico-sociales.

332

3 ans

Chambre de commerce et d'industrie territoriale Marseille-Provence (CCIMP) ― EUROMED management.

I

Consultant en ressources humaines.

333p

3 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 11 avril 2010 Version 1 — MODIFIE
  2. 23 juillet 2010 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 14 novembre 2010 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 23 décembre 2010 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 1 janvier 2011 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 3 février 2011 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 20 janvier 2012 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  8. 28 août 2013 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  9. 30 novembre 2014 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2010-1356 du 11 novembre 2010 - art. 25 (VT)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 19 novembre 2014 - art. 4

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 25
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données