Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles - Article 1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 26ff3d9b-5d76-45ae-a47e-744fedf40b3d
- Début de validité
- 9 juillet 1995
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000030343038/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000030343038/article-1/versions/26ff3d9b-5d76-45ae-a47e-744fedf40b3d/
Sommaire du texte
Texte
L'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles sont définis par les dispositions du présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
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