Arrêté du 10 avril 2015 fixant les modalités d'organisation du cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours d'accès au corps des professeurs de sport - Article 7
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 6e7cf990-3059-4e27-bb48-320faffba5fb
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000030482170/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000030482170/article-7/versions/6e7cf990-3059-4e27-bb48-320faffba5fb/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 janvier 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 13 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 14 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 15 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 16 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 17 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. Annexe I (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. Annexe II (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 - art. Annexe III (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 janvier 2005 fixant les modalités d'admission au cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 16
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 17
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III