Arrêté du 20 juillet 2015 modifiant les articles 11 et 14 de l'arrêté du 3 juillet 2013 relatif au diplôme d'Etat de professeur de cirque définissant les conditions de son obtention à l'issue d'un examen sur épreuves et par la validation des acquis de l'expérience et fixant les conditions d'habilitation des établissements à délivrer ce diplôme - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 46509fcd-5cf1-402f-860a-6eca01a0bf10
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000030944598/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000030944598/article-1/versions/46509fcd-5cf1-402f-860a-6eca01a0bf10/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juillet 2013Art. 11
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 juillet 2013 - art. 11 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 11