Arrêté du 20 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 voile - Article 8
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — ec7fcca4-493b-40f7-afcf-47c1fb94dd4c
- Début de validité
- 1 septembre 2015
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 22 septembre 2025 à 20h54
- Import Jurisfac
- 21 septembre 2026 à 09h53 — 3aada7e2-4eb2-4c3c-86a8-c555f7af751e
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000031102355/2015-09-01
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000031102355/article-8/versions/ec7fcca4-493b-40f7-afcf-47c1fb94dd4c/
Sommaire du texte
Texte
Le module voile peut également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l'arrêté du 24 novembre 2008 susvisé.