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  3. Arrêté du 3 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Arrêté du 3 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 7d7e57aa-2096-417d-8262-177afe11e341
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000031422178/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000031422178/article-1/versions/7d7e57aa-2096-417d-8262-177afe11e341/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2008
Art. 2.9, Art. 2.9.1, Art. 2.9.2, Art. 2.9.4.1, Art. 2.9.5


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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 juillet 2008 - art. 2.9 (Ab)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 juillet 2008 - art. 2.9.1 (Ab)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 juillet 2008 - art. 2.9.2 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 juillet 2008 - art. 2.9.4.1 (Ab)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 juillet 2008 - art. 2.9.5 (M)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2.9
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2.9.1
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2.9.2
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2.9.4.1
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2.9.5

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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