Arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant le conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fonderie » - Article 9
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1ed71f31-2b0f-42e9-aca3-4edf2fdb0146
- Début de validité
- 1 janvier 2018
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032183530/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032183530/article-9/versions/1ed71f31-2b0f-42e9-aca3-4edf2fdb0146/
Sommaire du texte
Texte
La première session du brevet de technicien supérieur "fonderie" organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.
La dernière session du brevet de technicien supérieur "fonderie" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 9 avril 2009 précité aura lieu en 2017. A l'issue de cette session, l'arrêté du 9 avril 2009 précité est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 avril 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2009 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2009 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2009 - art. 10 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2009 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2009 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2009 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2009 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2009 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2009 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2009 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2009 - art. 9 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fonderie »
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10