Arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « forge » - Article 9
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 39cebdfe-963f-449a-a952-a8012fadf461
- Début de validité
- 1 janvier 2018
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032186415/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032186415/article-9/versions/39cebdfe-963f-449a-a952-a8012fadf461/
Sommaire du texte
Texte
La première session du brevet de technicien supérieur « forge » organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.
La dernière session du brevet de technicien supérieur « mise en forme des matériaux par forgeage » organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 précité aura lieu en 2017. A l'issue de cette session, l'arrêté du 3 septembre 1997 précité est abrogé.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 septembre 1997 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 septembre 1997 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 septembre 1997 - art. 10 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 septembre 1997 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 septembre 1997 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 septembre 1997 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 septembre 1997 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 septembre 1997 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 septembre 1997 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 septembre 1997 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 septembre 1997 - art. 9 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 septembre 1997 - art. Annexe (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Mise en forme des matériaux par forgeage
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe