Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - Article 6
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- Version
- Mise à jour en retard — 6823258f-a2d9-4cd3-a246-6e6b88c0d65c
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032770816/2026-10-30
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032770816/article-6/versions/6823258f-a2d9-4cd3-a246-6e6b88c0d65c/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2006 - art. 7 (M)
Citations
- CITATION Code du sport. - art. R212-10
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R212-10
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R212-10