Arrêté du 22 juin 2016 portant création de la spécialité « Métiers de l'électricité et de ses environnements connectés » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance - Article 9
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0f04c705-5608-4af1-99aa-79730cd4fe96
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032942405/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032942405/article-9/versions/0f04c705-5608-4af1-99aa-79730cd4fe96/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juillet 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe Ia, Art. Annexe Ib, Art. Annexe IIa, Art. Annexe IIb, Art. Annexe IIc, Art. Annexe IId
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - Annexes (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 1 (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 2 (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 3 (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 4 (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 5 (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 6 (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 7 (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 8 (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 9 (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe IIa (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe IIb (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe IIc (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe IId (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe Ia (V)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe Ib (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « électrotechnique énergie équipements communicants » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe Ia
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe Ib
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IIa
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IIb
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IIc
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IId