Arrêté du 3 février 2017 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement des psychologues de l'éducation nationale - Article 17

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 mars 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe I, Art. Annexe II

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 1991 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 1991 - art. 1 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 1991 - art. 10 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 1991 - art. 2 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 1991 - art. 3 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 1991 - art. 4 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 1991 - art. 5 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 1991 - art. 6 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 1991 - art. 7 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 1991 - art. 8 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 1991 - art. 9 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 1991 - art. Annexe I (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 1991 - art. Annexe II (Ab)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 1991 fixant les modalités des concours de recrutement dans le corps des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II