Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003 portant création de l'Etablissement public du musée d'Orsay. - Article 11-1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 86d0b80f-fb6c-462d-849b-3d8b6e6922a9
- Début de validité
- 24 février 2017
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034075388/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034075388/article-11-1/versions/86d0b80f-fb6c-462d-849b-3d8b6e6922a9/
Sommaire du texte
Texte
Le Centre d'études des nabis et du symbolisme est chargé de la recherche et de la mise en valeur de ces mouvements artistiques.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2017-219 du 20 février 2017 - art. 3
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 3