Arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine - Article 7

Mise à jour en retard

Informations de vérification

Version: Mise à jour en retard — 122160be-646f-4ba3-976d-e800d4fc4612
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034508244/2026-10-28
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034508244/article-7/versions/122160be-646f-4ba3-976d-e800d4fc4612/

Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 13 novembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 13 novembre 2015 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 13 novembre 2015 - art. 1 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 13 novembre 2015 - art. 2 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 13 novembre 2015 - art. 3 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 13 novembre 2015 - art. 4 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 13 novembre 2015 - art. 5 (Ab)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 13 novembre 2015 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5