Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1ec83ce0-45c4-4d28-ade1-93c41e068474
- Début de validité
- 4 juillet 1992
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000018978726/1992-07-04
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000018978726/article-2/versions/1ec83ce0-45c4-4d28-ade1-93c41e068474/
Sommaire du texte
Texte
La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0153 du 03/07/1992
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Historique
Évolution juridique
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Sources créatrices et modificatrices
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible