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  3. Arrêté du 5 juillet 2017 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle
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Arrêté du 5 juillet 2017 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle - Article 6

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 septembre 2017

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — b3406047-94fc-4070-a6f8-3c329f62a0ce
Début de validité
1 septembre 2017
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000035332693/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000035332693/article-6/versions/b3406047-94fc-4070-a6f8-3c329f62a0ce/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte


Les candidats sont avertis par courrier électronique de la mise en ligne via GALAXIE du lieu, de la date et des modalités de leur audition.
A l'issue de la procédure d'appel au groupe, les candidats sont avertis par courrier électronique de la mise en ligne via l'ensemble applicatif GALAXIE de leurs résultats et documents.
La liste des personnes qualifiées est rendue publique sur le portail GALAXIE.
Les candidats non-inscrits sur la liste de qualification peuvent consulter via l'ensemble applicatif GALAXIE les motifs pour lesquels leur candidature a été écartée, conformément aux articles 15 et 31 du décret du 2 novembre 1992 susvisé.

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 septembre 2017 Version 6 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 - art. 15
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 - art. 31

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 15
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 15
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 31
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 31
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 15
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 31

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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