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Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine - Article 1

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Mise à jour en retard — 47134f69-18e8-4f46-b92e-edff8f46d748
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000036238952/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000036238952/article-1/versions/47134f69-18e8-4f46-b92e-edff8f46d748/
Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017
Art. 6, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 19, Art. 21, Art. 24, Art. 25, Art. 32, Art. 33, Art. 35, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 49, Art. 53, Art. 54, Art. 59, Art. 64






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Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 33
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 35
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 38
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 39
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 40
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 49
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 53
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 54
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 64

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