Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine - Article 1
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- Version
- Mise à jour en retard — 47134f69-18e8-4f46-b92e-edff8f46d748
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000036238952/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000036238952/article-1/versions/47134f69-18e8-4f46-b92e-edff8f46d748/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 6, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 19, Art. 21, Art. 24, Art. 25, Art. 32, Art. 33, Art. 35, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 49, Art. 53, Art. 54, Art. 59, Art. 64
Sources créatrices et modificatrices
59 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 10 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 11 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 12 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 19 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 21 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 24 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 25 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 32 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 33 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 35 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 38 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 39 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 40 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 49 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 53 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 54 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 59 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 6 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 64 (V)
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. L632-2
- CITATION Code de l'éducation - art. R632-21
- CITATION Code de l'éducation - art. R632-57
- CITATION Accès protégé — Cible protégée
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 59
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 19
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 21
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 24
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 25
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 32
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L632-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L632-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L632-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L632-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L632-2
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- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-57
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-57
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-57
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-21
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-21
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-21