Décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines - Article Annexe I

LISTE DES TITRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARITIMES

1° Les certificats et brevets monovalents au pont sur les navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines sont les suivants :

- certificat de matelot pont

- certificat de matelot de quart passerelle

- certificat de marin qualifié pont

- certificat d'aptitude à la conduite des moteurs des navires conchylicoles

- certificat de marin-ouvrier aux cultures marines - Niveau 1

- certificat de marin-ouvrier aux cultures marines - Niveau 2

- certificat de patron de navire aux cultures marines - Niveau 1

- certificat de patron de navire aux cultures marines - Niveau 2

- brevet de chef de quart 500

- brevet de chef de quart 500 yacht

- brevet de lieutenant de pêche

- brevet de capitaine 500

- brevet de capitaine 500 yacht

- brevet de patron de pêche

- brevet d'officier chef de quart passerelle

- brevet de second capitaine 3000

- brevet de capitaine 3000

- brevet de capitaine 3000 yacht

- brevet de second capitaine

- brevet de capitaine

- brevet de capitaine de pêche

2° Les certificats et brevets monovalents à la machine sur les navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines sont les suivants :

- certificat de mécanicien

- certificat de mécanicien de quart machine

- certificat de marin qualifié machine

- certificat de matelot électrotechnicien

- brevet de mécanicien 250 kW

- brevet de mécanicien 750 kW

- brevet d'officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes

- brevet d'officier chef de quart machine

- brevet de second mécanicien 3000 kW limité à 200 milles des côtes

- brevet de chef mécanicien 3000 kW limité à 200 milles des côtes

- brevet de second mécanicien 3000 kW

- brevet de chef mécanicien 3000 kW

- brevet de second mécanicien 8000 kW

- brevet de chef mécanicien 8000 kW

- brevet de second mécanicien

- brevet de chef mécanicien

- brevet d'officier d'électrotechnicien

- brevet d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande

3° Les certificats et brevets polyvalents sur les navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines sont les suivants :

- brevet restreint d'aptitude à la conduite de petits navires

- brevet d'aptitude à la conduite de petits navires

- brevet d'aptitude à la conduite de petits navires à voile

- certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche

- brevet de capitaine 200

- brevet de capitaine 200 voile

- brevet de capitaine 200 yacht

- brevet de capitaine 200 pêche

- brevet d'officier chef de quart de navire de mer

- brevet de second polyvalent

- brevet de capitaine 1re classe de la navigation maritime

4° Les certificats et brevets d'opérateur des radiocommunications sont les suivants :

- certificat restreint de radiotéléphoniste du service mobile (CRR)

- certificat spécial d'opérateur (CSO)

- certificat restreint d'opérateur (CRO)

- certificat général d'opérateur (CGO)

- certificat de radioélectronicien de 1re classe du service mobile maritime et du service mobile maritime par satellite (CR1)