Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Décret n°91-842 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux conservateurs territoriaux de bibliothèques
  4. Article 1

Décret n°91-842 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux conservateurs territoriaux de bibliothèques - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 janvier 2018

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 6faed7ff-325c-400d-ad7c-53439fcd78f7
Début de validité
1 janvier 2018
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000036490451/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000036490451/article-1/versions/6faed7ff-325c-400d-ad7c-53439fcd78f7/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

L'échelonnement indiciaire applicable au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques est fixé ainsi qu'il suit :

GRADES ET ÉCHELONS INDICES BRUTS AU 1ER JANVIER 2017 INDICES BRUTS AU 1er JANVIER 2019

Conservateur en chef :

6e échelon

HEA

HEA

5e échelon

1021

1027

4e échelon

971

977

3e échelon

876

883

2e échelon

785

792

1er échelon

706

713

Conservateur :

7e échelon

857

862

6e échelon

781

787

5e échelon

706

713

4e échelon

653

659

3e échelon

598

605

2e échelon

544

551

1er échelon

503

510

Echelon de stage :

Echelon unique

464

470

Echelon d'élèves :

2e échelon

459

459

1er échelon

416

416

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 4 septembre 1991 Version 1 — MODIFIE
  2. 31 mars 1996 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 janvier 2010 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 1 janvier 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 1 janvier 2018 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2017-1737 du 21 décembre 2017 - art. 88

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 88

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données