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  3. Décret n°91-858 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux professeurs territoriaux d'enseignement artistique
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Décret n°91-858 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux professeurs territoriaux d'enseignement artistique - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 janvier 2018

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 4b6bd8cd-d0ba-430e-8e22-c1961b2a443d
Début de validité
1 janvier 2018
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000036490462/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000036490462/article-1/versions/4b6bd8cd-d0ba-430e-8e22-c1961b2a443d/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

L'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs territoriaux d'enseignement artistique est fixé ainsi qu'il suit :


GRADES ET ÉCHELONS

INDICES BRUTS

à compter du 1er janvier 2017

INDICES BRUTS

à compter du 1er janvier 2019

INDICES BRUTS

à compter du 1er janvier 2020


INDICES BRUTS

à compter du 1er janvier 2021

Professeur d'enseignement artistique

hors classe

8e échelon

-

-

-

1015

7e échelon

979

985

995

995

6e échelon

924

930

939

939

5e échelon

863

869

876

876

4e échelon

793

800

815

815

3e échelon

740

746

757

757

2e échelon

686

693

712

712

1er échelon

602

609

620

620

Professeur d'enseignement artistique

de classe normale

9e échelon

810

816

821

821

8e échelon

751

758

763

763

7e échelon

697

702

712

712

6e échelon

649

656

668

668

5e échelon

593

600

608

608

4e échelon

545

553

558

558

3e échelon

507

514

519

519

2e échelon

477

483

488

488

1er échelon

440

446

450

450

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 4 septembre 1991 Version 1 — MODIFIE
  2. 1 août 1996 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 janvier 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 1 janvier 2018 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2017-1737 du 21 décembre 2017 - art. 92

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2017-1737 du 21 décembre 2017 - art. 92

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 92

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
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