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Arrêté du 20 août 2014 relatif aux recommandations sanitaires en vue de prévenir les effets de la pollution de l'air sur la santé - Article

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Mise à jour en retard — d3393e17-f102-45d3-ad32-ea6ea285d0ab
Début de validité
24 mars 2018
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000036737444/2026-10-30
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000036737444/article/versions/d3393e17-f102-45d3-ad32-ea6ea285d0ab/
Sommaire du texte

MESSAGES SANITAIRES À DESTINATION DES POPULATIONS VULNÉRABLES, DES POPULATIONS SENSIBLES ET DE LA POPULATION GÉNÉRALE



Les messages ci-après définissent les informations et recommandations à diffuser aux populations en fonction de la nature de la pollution et des contextes locaux.

Messages sanitaires en cas de dépassement (prévu ou constaté) des seuils (1) d'information et de recommandation et en cas de dépassement (prévu ou constaté) des seuils d'alerte fixés pour les polluants suivants : particules de taille inférieure à 10 micromètres (PM10), dioxyde d'azote (NO2), dioxyde de soufre (SO2), ozone (O3) :



POPULATIONS CIBLES

des messages
MESSAGES SANITAIRES

Populations vulnérables :

Femmes enceintes, nourrissons et jeunes enfants, personnes de plus de 65 ans, personnes souffrant de pathologies cardiovasculaires, insuffisants cardiaques ou respiratoires, personnes asthmatiques.

Populations sensibles :

Personnes se reconnaissant comme sensibles lors des pics de pollution et/ ou dont les symptômes apparaissent ou sont amplifiés lors des pics (par exemple : personnes diabétiques, personnes immunodéprimées, personnes souffrant d'affections neurologiques ou à risque cardiaque, respiratoire, infectieux).
Dans tous les cas :

-en cas de gêne respiratoire ou cardiaque, prenez conseil auprès d'un professionnel de santé ;

-privilégiez des sorties plus brèves et celles qui demandent le moins d'effort ;

-prenez conseil auprès de votre médecin pour savoir si votre traitement médical doit être adapté le cas échéant.

En cas d'épisode de pollution aux polluants PM10, NO2, SO2 :

-évitez les zones à fort trafic routier, aux périodes de pointe ;

-privilégiez les activités modérées.

En cas d'épisode de pollution à l'O3 :

-évitez les sorties durant l'après-midi lorsque l'ensoleillement est maximum ;

-évitez les activités physiques et sportives intenses2 (dont les compétitions) en plein air ; celles peu intenses à l'intérieur peuvent être maintenues.

Population générale
Dans tous les cas :

-en cas de gêne respiratoire ou cardiaque, prenez conseil auprès d'un professionnel de santé. ;

-privilégiez des sorties plus brèves et celles qui demandent le moins d'effort.

En cas d'épisodes de pollution aux polluants PM10, NO2, SO2.

-réduisez, voire reportez, les activités physiques et sportives intenses2 (dont les compétitions).

En cas d'épisode de pollution à l'O3 :

-les activités physiques et sportives intenses (2) (dont les compétitions) à l'intérieur peuvent être maintenues.


Vous trouverez des informations sur la qualité de l'air dans la région sur le site internet de l'Association agréée de surveillance de la qualité de l'air (AASQA).

Vous trouverez plus de précisions sur les messages sanitaires sur les sites internet du ministère chargé de la santé ou de l'ARS.


(1) Seuils fixés par l'article R. 221-1 du code de l'environnement.


(2) Activité physique sportive et intense : activité qui oblige à respirer par la bouche.

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