Arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens) » - Article 9
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 49e27cd8-6367-4ad6-b5d6-2ce28472dcef
- Début de validité
- 31 mars 2018
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000036754262/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000036754262/article-9/versions/49e27cd8-6367-4ad6-b5d6-2ce28472dcef/
Sommaire du texte
Texte
La première session du brevet de technicien supérieur Maintenance des systèmes organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2020.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 février 2014Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 février 2014 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 février 2014 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 février 2014 - art. 10 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 février 2014 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 février 2014 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 février 2014 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 février 2014 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 février 2014 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 février 2014 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 février 2014 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 février 2014 - art. 9 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 février 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des systèmes », option A « systèmes de production », option B « systèmes énergétiques et fluidiques », option C « systèmes éoliens »
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10