Arrêté du 3 avril 2018 modifiant l'arrêté du 11 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transports routiers, option C : motocycles » - Article
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- Version
- Mise à jour en retard — 6757c1ff-217b-40cd-8749-905a786a5395
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 8 janvier 2026 à 22h09
- Import Jurisfac
- 5 octobre 2026 à 14h33 — b9add270-2cfc-4bad-9f60-ac3761f6c917
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037041989/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037041989/article/versions/6757c1ff-217b-40cd-8749-905a786a5395/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 11 février 2016Art. Annexe
Historique
Évolution juridique
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Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 février 2016 - art. Annexe II (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II