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  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 3 avril 2018 modifiant l'arrêté du 11 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transports routiers, option C : motocycles »
  4. Annexe

Annexe

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Version
Mise à jour en retard — 92169532-fb9e-4330-ab96-53bc3f6a8c6e
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 8 janvier 2026 à 22h09
Import Jurisfac
5 octobre 2026 à 14h33 — b9add270-2cfc-4bad-9f60-ac3761f6c917
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000037041980/2026-11-01#LEGISCTA000037041982
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGISCTA000037041982/annexe/versions/92169532-fb9e-4330-ab96-53bc3f6a8c6e/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexe
    1. Article sans numéro
  4. Annexe Consulter cette section

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  1. Historique
  2. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexe
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Articles et annexes

Article sans numéro


A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 11 février 2016
Art. Annexe

Historique

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Évolution juridique

  1. 10 juin 2018 Version — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
8 janvier 2026 à 22h09
Date de l’import Jurisfac
5 octobre 2026 à 14h33
Identifiant de l’import Jurisfac
b9add270-2cfc-4bad-9f60-ac3761f6c917
Archive
LEGI_20260108-220205.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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