Arrêté du 5 mars 2019 modifiant l'arrêté du 9 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « diététique » - Article
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 6b9678d3-19e0-43d9-9b34-3ea553007f0c
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038393711/2026-11-01
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038393711/article/versions/6b9678d3-19e0-43d9-9b34-3ea553007f0c/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 septembre 1997Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 septembre 1997 - art. Annexe I (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 septembre 1997 - art. Annexe II (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 septembre 1997 - art. Annexe III (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 septembre 1997 - art. Annexe IVT (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 septembre 1997 - art. Annexe VT (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 septembre 1997 - art. Annexe VTI (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe V
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VI