Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 5 mars 2019 modifiant l'arrêté du 9 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « diététique »
  4. Annexe
  5. Article sans numéro

Arrêté du 5 mars 2019 modifiant l'arrêté du 9 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « diététique » - Article

Mise à jour en retard

Consulter à une date

Aujourd’hui

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 6b9678d3-19e0-43d9-9b34-3ea553007f0c
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038393711/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038393711/article/versions/6b9678d3-19e0-43d9-9b34-3ea553007f0c/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 septembre 1997
Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI

↑ Retour au niveau parent

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 septembre 1997 - art. Annexe I (VT)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 septembre 1997 - art. Annexe II (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 septembre 1997 - art. Annexe III (VT)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 septembre 1997 - art. Annexe IVT (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 septembre 1997 - art. Annexe VT (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 septembre 1997 - art. Annexe VTI (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe V
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VI

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données