Arrêté du 23 mai 2019 portant homologation de la décision n° 2019-DC-0667 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2019 relative aux modalités d'évaluation des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients lors d'un acte de radiologie, de pratiques interventionnelles radioguidées ou de médecine nucléaire et à la mise à jour des niveaux de référence diagnostiques associés - Article 2

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

Sommaire

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 octobre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 octobre 2011 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 octobre 2011 - Annexes (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 octobre 2011 - art. 1 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 octobre 2011 - art. 2 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 octobre 2011 - art. 3 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 octobre 2011 - art. 4 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 octobre 2011 - art. 5 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 octobre 2011 - art. 7 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 octobre 2011 - art. Annexe 1 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 octobre 2011 - art. Annexe 2 (Ab)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 octobre 2011 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 1
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 2