Arrêté du 1er août 2019 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires - Article 15
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 7fd8361c-659e-4403-a2f3-b35915e56351
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038926449/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038926449/article-15/versions/7fd8361c-659e-4403-a2f3-b35915e56351/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 juillet 2014Sct. Titre Ier : ORGANISATION DU CONCOURS COMMUN, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Titre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 18, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
- Arrêté du 12 juillet 2017Art. 2
Sources créatrices et modificatrices
57 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - Annexes (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - Titre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - Titre Ier : ORGANISATION DU CONCOURS COMMUN (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 13 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 14 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 15 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 16 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 18 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. Annexe I (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. Annexe II (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. Annexe III (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. Annexe IV (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. Annexe V (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. Annexe VI (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. Annexe VII (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 juillet 2017 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 juillet 2017 - art. 2 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 juillet 2014 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 18
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe V
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VI
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10