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  3. Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2018 portant équivalence entre le brevet d'Etat d'animateur technicien de l'éducation populaire et de la jeunesse, le brevet d'Etat d'éducateur sportif et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
  4. Article 1

Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2018 portant équivalence entre le brevet d'Etat d'animateur technicien de l'éducation populaire et de la jeunesse, le brevet d'Etat d'éducateur sportif et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 9d94e8bc-acff-4649-a83d-f8cefcf7c042
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039448110/2026-10-30
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000039448110/article-1/versions/9d94e8bc-acff-4649-a83d-f8cefcf7c042/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 septembre 2018
Art. 3 bis

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 septembre 2018 - art. 3 bis (V)

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2001-792 du 31 août 2001
  • CITATION Code du sport. - art. D212-20

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 3 bis

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-20
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-20

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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