Arrêté du 28 juin 2000 portant organisation du service de soutien de la flotte - Article 3
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 6d94d565-3957-4e30-aeae-ca91096bcf80
- Début de validité
- 1 janvier 2020
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041446973/2026-10-24
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000041446973/article-3/versions/6d94d565-3957-4e30-aeae-ca91096bcf80/
Sommaire du texte
Texte
La direction centrale du service de soutien de la flotte comprend les sous-directions suivantes :
1. La sous-direction des plans et méthodes ;
2. La sous-direction technique ;
3. La sous-direction logistique ;
4. La sous-direction de l'administration générale.
Leurs attributions sont détaillées au titre Ier.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 17
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 17