Arrêté du 10 juin 2020 modifiant l'arrêté du 6 mai 2020 portant adaptation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur et aux modalités du stage de recyclage et de formation de mise à niveau des titulaires de diplômes d'Etat dans le champ du sport délivré au nom du ministère chargé des sports pour faire face à l'épidémie de covid-19 - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b05e510b-3e7c-4ad5-b53a-e017a889bb0e
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041993438/2026-11-01
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000041993438/article-1/versions/b05e510b-3e7c-4ad5-b53a-e017a889bb0e/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mai 2020Art. 2
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 mai 2020 - art. 2 (V)
Citations
- CITATION Code du sport. - art. R212-85
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R212-85
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R212-85
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R212-85