Arrêté du 18 octobre 2019 portant révision des zones sensibles à l'eutrophisation dans le bassin Guadeloupe - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 05430f68-b779-4e7c-a647-82c15f7f4ea4
- Début de validité
- 15 juin 2020
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041993735/2026-10-24
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000041993735/article-2/versions/05430f68-b779-4e7c-a647-82c15f7f4ea4/
Sommaire du texte
Texte
Le ou les paramètres de pollution nécessitant un traitement plus rigoureux sont l'azote (N) et le phosphore (P).
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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