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  3. Arrêté du 2 janvier 2015 relatif à l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense
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Arrêté du 2 janvier 2015 relatif à l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 septembre 2020

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 8d0b724e-0dbb-463e-8688-923a240ef0a9
Début de validité
1 septembre 2020
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042068990/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042068990/article-1/versions/8d0b724e-0dbb-463e-8688-923a240ef0a9/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Chapitre V : Dispositions finales Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Chapitre V : Dispositions finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte

La direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense comprend :

- la direction stratégie de défense, prospective et contre-prolifération ;

- le service Europe, Amérique du Nord et action multilatérale, qui comprend la sous-direction “ Europe de la défense ” ;

- le service des affaires de sécurité internationale ;

- le service du pilotage des ressources et de l'influence internationale.

Notes

Conformément à l’article 15 de l’arrêté du 29 juin 2020, ces dispositions entrent en vigueur le 1er septembre 2020.

Historique

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Évolution juridique

  1. 5 janvier 2015 Version 1 — MODIFIE
  2. 1 janvier 2020 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 septembre 2020 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Chapitre V : Dispositions finales →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juin 2020 - art. 6

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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