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  3. Arrêté du 25 novembre 2020 fixant la nature et le programme des épreuves des concours externes et internes ouverts par spécialité pour le recrutement d'inspecteurs des douanes et droits indirects
  4. Titre IV : SPÉCIALITÉ « TRAITEMENT AUTOMATISÉ DE L'INFORMATION- PROGRAMMEUR DE SYSTÈME D'EXPLOITATION »
  5. Chapitre II :
  6. Article 13

Arrêté du 25 novembre 2020 fixant la nature et le programme des épreuves des concours externes et internes ouverts par spécialité pour le recrutement d'inspecteurs des douanes et droits indirects - Article 13

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Mise à jour en retard — f2bea2ab-061d-42b6-b194-d9e6e363b3df
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 23 juillet 2025 à 21h59
Import Jurisfac
16 septembre 2026 à 11h07 — d1f81d76-56e3-4e78-b779-d6545572cc72
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042582797/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042582797/article-13/versions/f2bea2ab-061d-42b6-b194-d9e6e363b3df/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Titre Ier : SPÉCIALITÉ « AÉRONAUTIQUE : PILOTE D'AVION » Consulter cette section

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  3. Titre II : SPÉCIALITÉ « AÉRONAUTIQUE : PILOTE D'HÉLICOPTÈRE » Consulter cette section

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  4. Titre III : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE AUTOMOBILE » Consulter cette section

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  5. Titre IV : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE NAVALE » Consulter cette section

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  6. Titre IV : SPÉCIALITÉ « MARIN DES DOUANES-OFFICIER MÉCANICIEN NAVAL » Consulter cette section

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  7. Titre V : SPÉCIALITÉ MARIN DES DOUANES-OFFICIER NAVAL Consulter cette section

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  8. Titre IV : SPÉCIALITÉ « TRAITEMENT AUTOMATISÉ DE L'INFORMATION- PROGRAMMEUR DE SYSTÈME D'EXPLOITATION » Consulter cette section
    1. Chapitre Ier : Consulter cette section

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    2. Chapitre II : Consulter cette section
      1. Article 11
      2. Article 11
      3. Article 12
      4. Article 13
      5. Article 14
    3. Chapitre Ier : Consulter cette section

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    4. Chapitre II : Consulter cette section
      1. Article 11
      2. Article 11
      3. Article 12
      4. Article 13
      5. Article 14
  9. Titre VI : SPÉCIALITÉ « TRAITEMENT AUTOMATISÉ DE L'INFORMATION-PROGRAMMEUR DE SYSTÈME D'EXPLOITATION » Consulter cette section

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  10. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. Titre Ier : SPÉCIALITÉ « AÉRONAUTIQUE : PILOTE D'AVION » Consulter cette section

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  3. Titre II : SPÉCIALITÉ « AÉRONAUTIQUE : PILOTE D'HÉLICOPTÈRE » Consulter cette section

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  4. Titre III : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE AUTOMOBILE » Consulter cette section

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  5. Titre IV : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE NAVALE » Consulter cette section

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  6. Titre IV : SPÉCIALITÉ « MARIN DES DOUANES-OFFICIER MÉCANICIEN NAVAL » Consulter cette section

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  7. Titre V : SPÉCIALITÉ MARIN DES DOUANES-OFFICIER NAVAL Consulter cette section

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  8. Titre IV : SPÉCIALITÉ « TRAITEMENT AUTOMATISÉ DE L'INFORMATION- PROGRAMMEUR DE SYSTÈME D'EXPLOITATION » Consulter cette section
    1. Chapitre Ier : Consulter cette section

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    2. Chapitre II : Consulter cette section
      1. Article 11
      2. Article 11
      3. Article 12
      4. Article 13
      5. Article 14
    3. Chapitre Ier : Consulter cette section

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    4. Chapitre II : Consulter cette section
      1. Article 11
      2. Article 11
      3. Article 12
      4. Article 13
      5. Article 14
  9. Titre VI : SPÉCIALITÉ « TRAITEMENT AUTOMATISÉ DE L'INFORMATION-PROGRAMMEUR DE SYSTÈME D'EXPLOITATION » Consulter cette section

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  10. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2004
Art. 1, Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE NAVALE », Sct. Chapitre Ier , Art. 2, Sct. Chapitre II , Art. 3, Sct. TITRE II : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE AUTOMOBILE », Sct. Chapitre Ier , Art. 4, Sct. Chapitre II , Art. 5, Sct. TITRE III : SPÉCIALITÉ AÉRONAUTIQUE « PILOTE (AVION ET/OU HÉLICOPTÈRE) », Sct. Chapitre Ier , Art. 6, Sct. Chapitre II , Art. 7, Sct. TITRE IV : SPÉCIALITÉ TRAITEMENT AUTOMATISÉ DE L'INFORMATION PROGRAMMEUR DE SYSTÈME D'EXPLOITATION, Sct. Chapitre Ier , Art. 8, Sct. Chapitre II , Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 15 septembre 2026 à 05h49Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - Chapitre II (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - Chapitre II (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - Chapitre II (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - Chapitre II (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - Chapitre Ier (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - Chapitre Ier (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - Chapitre Ier (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - Chapitre Ier (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - TITRE II : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE AUTOMOBILE » (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - TITRE III : SPÉCIALITÉ AÉRONAUTIQUE « PILOT... (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - TITRE IV : SPÉCIALITÉ TRAITEMENT AUTOMATISÉ D... (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - TITRE Ier : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE NAVALE » (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - art. 1 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - art. 10 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - art. 11 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - art. 12 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - art. 2 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - art. 3 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - art. 4 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - art. 5 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - art. 6 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - art. 7 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - art. 8 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - art. 9 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 - art. Annexe (VT)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2004 fixant la nature et le programme des épreuves des concours ouverts par spécialité pour le recrutement d'inspecteurs des douanes et droits indirects
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
23 juillet 2025 à 21h59
Date de l’import Jurisfac
16 septembre 2026 à 11h07
Identifiant de l’import Jurisfac
d1f81d76-56e3-4e78-b779-d6545572cc72
Archive
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